MENTIONS LÉGALES

Informations

Le site internet disponible à l’adresse www.kemiletsesamis.org est édité par KEMIL & SES AMIS, association déclarée – loi de 1901.
Siège social : 2bis, rue du Petit Sainfoin – 93160 – Noisy le Grand
Adresse e-mail : contact@kemiletsesamis.org
Directrice de la publication : Sandra Bouira

Hébergement

L’hébergement du site www.kemiletsesamis.org est assuré par la société : OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du Site (charte graphique, contenu, textes, éléments logiciels, bases de données, etc.) appartient exclusivement et/ou est réservé à L’ASSOCIATION KEMIL & SES AMIS.
Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du Site qu’ils soient logiciels, visuels, graphiques, ou sonores. Tous ces éléments sont protégés notamment au titre des droits d’auteur, des producteurs de bases de données, et des marques et ce, pour le monde entier.
L’utilisation de tout document provenant du Site n’est autorisée qu’à titre d’information pour un usage privé. Toute représentation totale ou partielle de ce site ou de l’un de ses éléments, par quelle que personne ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de l’éditeur du Site, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée notamment par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Respect de la vie privée et données personnelles

Le traitement de données fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés. Conformément à ce qui est rappelé dans les conditions générales d’utilisation du Site, L’ASSOCIATION KEMIL & SES AMIS respecte les dispositions légales en vigueur relatives à la protection des données personnelles. Conformément à la loi « Informatique et Libertés », les Utilisateurs bénéficient d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui les concernent, droit qui peut être exercé en s’adressant à contact@kemiletsesamis.org. Les Utilisateurs peuvent également, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement des données les concernant, en s’adressant à contact@kemiletsesamis.org

Loi applicable

Le site est régi par le droit français.

Réalisation

Intégration et développement : Thomas FRESCHEL – Solutions Web sur Paris, Bordeaux et Nice – Canal Creative

Photos et Vidéos Copyrights

© ASSOCIATION KEMIL & SES AMIS

Pin It on Pinterest

Share This